PANDEMIE A CORONAVIRUS : CLIQUEZ ET LISEZ AVANT DE VOUS RENDRE EN CONSULTATION

Mise à jour : 06 août  2021

Tous les praticiens ainsi que le personnel de ménage du Cabinet Médical Nation ont été vaccinés contre le COVID-19.

Source : https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus

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  • BML@_Lignes directrices et consensus par spécialité (Site internet de la bibliothéque médicale AF Lemanissier
  • CNGOF Collège national des gynécologues et obstétriciens français
  • PUBMED Moteur de recheche de la plus grande bibliothéque biomédicale
  • CRAT Centre de renseignements sur les agents tératogènes, service d’information sur les risques des médicaments, vaccins, radiations et dépendances pendant la grossesse et l’allaitement.
  • OMS Organisation mondiale de la santé
  • ORPHANET Information sur les maladies rares et les médicaments orphelins
  • ANSM Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des produits de santé
  • Déclaration de choix du Médecin
  • Préparer son voyage Site de l'institut Pasteur
  • Calendrier vaccinal 2018

 

A lire aussi

Mentions légales - 4.8 out of 5 based on 52 votes

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Mentions légales

Ce site est un site professionnel, dédié à la Gynécologie Obstétrique. Il est destiné aux : grand public (« internautes santé ») étudiants en médecine élèves sages-femmes, élèves infirmières ou autres étudiants professions médicales ou paramédicales essentiellement francophones.

L'idée du site est née suite à la volonté personnelle de diffuser une information médicale objective et loyale sur le net. La première page de la première version du site a vu le jour le 13 mars 2006. Le site a été entièrement crée, rédigé et mis en ligne par le Docteur Benchimol via la société Doctinet doctinet[at]gmail.com. Il ne reçoit aucun soutien financier, n’affiche aucune publicité et respecte le secret médical. Il est certifié HON CODE depuis le 4 octobre 2006.

L’objectif du site est de donner une information médicale, de la manière la plus simple et claire possible. Les informations données sont conformes aux recommandations professionnelles et aux données acquises et réactualisées de la science. La plupart des sujets traités sont accompagnés d'exemples, sous forme de cas cliniques.

Ces informations ne remplacent pas une consultation chez votre médecin. Toutes ces données médicales sont accessibles à tout moment. Elles sont données par un professionnel de la santé. L'accès à ces informations est gratuit et anonyme.

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Tout avis médical fourni sur le site sera donné uniquement par du personnel spécialisé (diplômé) du domaine médical et des professionnels qualifiés, à moins qu'une déclaration explicite ne précise que certains avis proviennent de personnes ou d'organisations non médicales.

 

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La source des données diffusées sur le site est explicitement citée avec, si possible, un hyperlien vers cette source. La date de la dernière modification doit apparaître clairement sur la page Web (par exemple: en bas de chaque page).

 

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Toute affirmation relative au bénéfice ou à la performance d'un traitement donné, d'un produit ou d'un service commercial, sera associée à des éléments de preuve appropriés et pondérés selon le principe 4. ci-dessus.

 

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Etant donné la de la nature du site (non marchand) ; des finalités du traitement des donées ; de la nature des données traitées ; de la destination des données ; de la durée de conservation des données ; de l'information et du consentement des personnes concernées ; de la sécurité des données et de la transmission des données, le site www.docteur-benchimol.com bénéficie de la dispense N°7 et de la dispense N°8 de déclaration d'un site internet au CNIL.

 

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Ce site / blog est modéré a posteriori par son auteur (le Docteur Benchimol) et de manière instantanée par réaction (soit aux alertes des lecteurs et ou par réception automatique des messages).

Les membres du forum ne sont pas considérés comme des professionnels de santé. Si tel était le cas, cela serait indiqué.

Le site est administré et est modéré bénévolement. Ce dernier utilise le pseudonyme suivant : Dr Benchimol.

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Nous vous rendons attentif au fait que tout commentaire peut être lu, utilisé, repris et cité par tous. Vous n’avez pas la possibilité d’effacer ou modifier vos messages ainsi que la possibilité d’effacer des citations dans d’autres messages. Exceptionnellement, vous pouvez contacter le modérateur pour le faire. Prenez donc garde aux informations que vous diffusez.

Commentaires

Ce site / blog s’adresse au grand public. Il a pour mission de faciliter les échanges sur le thème de  la gynécologie-obstétrique.

Le modérateur et les membres doivent se comporter en tout temps avec respect et honnêteté.

En utilisant ce site / blog, vous vous engagez à ne diffuser que des informations qui sont vraies et correctes aux vues de vos connaissances et de votre expérience personnelle. De plus, nous vous invitons à fournir des sources lorsque c’est possible et pertinent.

Il n’est pas permis de poster des commentaires publicitaires, que ce soit sous forme de texte, bannières ou liens, par exemples.

Le modérateur se réserve le droit d’effacer tout commentaire jugé inapproprié sans en avertir son auteur.

 

 

Politique de confidentialité (règlementation RGPD)

  • Collecte des informations personnelles et limites : le site collecte les informations personnelles seulement lorsqu'elles sont volontairement fournies pour un service particulier.
  • Droits de vérification et de suppression de vos données personnelles : vous avez le droit de demander si le site détient des informations personnelles vous concernant, de vous assurer qu'elles soient correctes et d'y avoir accès, comme prévu par la loi.

  • Suppression et stockage des données personnelles : les informations recueillies par le site seront supprimées de la base de données sur votre demande et dans le cas où la raison pour laquelle les données personnelles ont été collectées a pris fin.

 

 

Déclaration publique d'intérêt

Je soussigné, Docteur Yéhouda Benchimol, déclare ne pas avoir d'intérêt direct ou indirect (financier ou en nature) avec un organisme privé, industriel ou commercial en relation avec le contenu du site.

 

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Généralités

Ce site est un site professionnel, dédié à la Gynécologie-Obstétrique. Il est destiné aux : grand public (« internautes santé ») étudiants en médecine élèves sages-femmes, élèves infirmières ou autres étudiants professions médicales ou paramédicales essentiellement francophones. L'idée du site est née suite à la volonté personnelle de diffuser une information médicale objective et loyale sur le net. La première page du site a vu le jour le 13 mars 2006 (première version du site, en html). Le site a été entièrement crée, rédigé et mis en ligne par le Docteur Benchimol. Il ne reçoit aucun soutien financier, n’affiche aucune publicité et respect le secret médical. Il est certifié HON CODE depuis le 4 octobre 2006. Ce site est la deuxième version.

 

Objectif

L’objectif du site est de donner une information médicale, de la manière la plus simple et claire possible. Les informations données sont conformes aux recommandations professionnelles et aux données acquises et réactualisées de la science. La plupart des sujets traités sont accompagnés d'exemples, sous forme de cas cliniques. Ces informations ne remplacent pas une consultation chez votre médecin. Toutes ces données médicales sont accessibles à tout moment. Elles sont données par un professionnel de la santé. L'accès à ces informations est gratuit et anonyme.

 

Architecture et ergonomie du site

Le site peut être traduit en plusieurs langues grâce au bouton situé en haut à droite. Une barre de navigation située à la tête de chaque page comporte des liens vers les diférentes rubriques médicales, à savoir la gynécologie, obstétrique, stérilité, endoscopie, oncologie et en chirurgie. Des menus situés sur la gauche comportent des liens vers les informations concernant le Docteur Benchimol, le cabinet, la sécurité sociale et l’ordre des médecins. La première barre de navigation est subdivisée en Méta termes, permettant chacun d’accéder aux mots clés de chaque rubrique, classés par ordre alphabétique. Dans chaque page du site, figure le titre de la page et un accès à la page d'accueil. Une barre de navigation verticale comporte un accès au plan du site et à un tableau permettant d’accéder au dictionnaire médical. Un formulaire constituant un moteur de recherche interne est situé tout en haut. La date de la dernière mise à jour de la page en question est affichée en haut de chaque article. Un lien de retour en haut de la page se trouve en bas et à droite de l'écran.

 

Presse

Le site www.docteur-benchimol.com a été cité dans la presse parmis 17 sites créés par des médecins, animés bénévolement, déstinés au grand public, sans publicité ni vocation commérciale, indépendants de l'industrie pharmaceutique. Toutes les remarques seront les bienvenues (coquilles, liens morts, fautes d’orthographe, nouvelles suggestions). Bonne navigation, Docteur Benchimol.

 UFC Que choisir-1

UFC Que choisir-2

Mes remerciements à tous ceux qui ont contribué à l'évolution de ce site

Aux Docteurx Philippe TEXIER et Jean-Michel ROMEO, anatomopathologistes, pour leur contribution aux images de cytologie et d’histologie. Aux patientes qui ont suivi l’évolution de ce site, qui m’ont encouragé et inspiré grâce à des remarques pertinentes.

 

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Plan de la présente politique de confidentialité

Afin de vous faciliter la recherche d'information sur les sujets abordés par la présente politique de confidentialité, en voici le plan détaillé :

 

Introduction

1. Objet de la présente politique de protection des données personnelles

2. Rappel des principes de la protection des données à caractère personnel

  1. Principe de finalité
  2. Privacy by default
  3. Privacy by design
  4. Information et consentement
  5. Confidentialité
  6. Analyse d’impact sur la vie privée
  7. Durée de conservation nécessaire
  8. Sécurité et protection de vos données

3. Base légale de la nécessité de la collecte

4. Collecte des informations personnelles et origine des données

5. Le traitement des données à caractère personnel de l’Utilisateur Patient ou d'un Visiteur

  1. Quelles sont les données traitées par le Docteur Benchimol ?
  2. A quel moment ces données sont-elles collectées ?
  3. Quelles sont les finalités de la collecte des différentes données ?
  4. Comment et combien de temps ces données sont-elles conservées ?
  5. Qui a accès aux données à caractère personnel de l’Utilisateur ?

6. Le traitement de vos données à caractère personnel par le Professionnel de santé dans le cadre d'une téléconsultation

  1. Quelles sont les données traitées par le Professionnel de santé ?
  2. A quel moment ces données sont-elles collectées ?
  3. Quelles sont les finalités de la collecte des différentes données ?
  4. Comment et combien de temps ces données sont-elles conservées ?
  5. Qui a accès aux données du Patient ?

7. Le recueil des données est-il obligatoire ou facultatif ?

8. Qui sont les destinataires de vos données personnelles ?

9. Quels sont vos droits sur les données collectées et traitées dans le cadre du Site ?

10. La sécurité de vos données à caractère personnel

11. Localisation et hébergement des données collectées

12. Divulgation d'informations à des tiers

13. Identité et coordonnées des responsables de traitement

14. Durée de conservation des données

15. Informations personnelles et mineurs

16. Doit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL

17. Nous contacter

Sources

 

Introduction

Dans la présente politique de confidentialité, le Docteur Benchimol vous informe sur la collecte et la conservation des données à caractère personnel ainsi que sur leur utilisation. L’expression « données à caractère personnel » englobe toutes les données vous concernant, telles que le nom, l’adresse, l’adresse e-mail, le numéro de téléphone, des données relatives à votre état de santé et le comportement d’utilisation de ce Site.

En consultant le Docteur Benchimol ou en utilisant son Site Web, vous serez amené/e à transmettre des données à caractère personnel. Dans ce cadre, le Docteur Benchimol est engagé dans la protection des données traitées dans le cadre de son exercice, via son cabinet médical, son Site Web et son activité de téléconsultation. Le respect de la vie privée est un droit fondamental et l’une des valeurs essentielles du Docteur Benchimol. Je m'engage de recueillir le moins d'informations possible sur vous, visiteur du site ou patient/e.

Le cabinet du Docteur Benchimol dispose d’un système informatique destiné à faciliter la gestion des dossiers des patients. Les informations recueillies lors de votre consultation feront l’objet, sauf opposition justifiée de votre part, d’un enregistrement informatique réservé à l’usage de votre professionnel de santé.

Le Docteur Benchimol se tient à votre disposition pour vous communiquer ces renseignements ainsi que toutes informations nécessaires sur votre état de santé.

Tout médecin désigné par vous peut également prendre connaissance de l’ensemble de votre dossier médical.

Le Docteur Benchimol s'engage à honorer et respecter la confidentialité et l'anonymat des Utilisateurs de son Site et/ou de ses Services de manière conforme aux textes applicables a la protection des données (Loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, ci-après ("LIL") et le Règlement Européen General 2016/679 du 27 avril 2016 sur la protection des données, ci-après ("RGPD"), ces deux textes étant ci-après désignés la "Règlementation").

  

1. Objet de la présente politique de protection des données personnelles

La présente politique décrit la manière dont le Site du Docteur Benchimol traite les données à caractère personnel des Visiteurs et des Utilisateurs Patients lors de leur navigation sur le site https://www.docteur-benchimol.com/.

Cette Politique peut être modifiée, complétée ou mise à jour afin notamment de se conformer à toute évolution légale, réglementaire, jurisprudentielle et technique. Cependant, les Données Personnelles de l’Utilisateur seront toujours traitées conformément à la politique en vigueur au moment de leur collecte, sauf si une prescription légale impérative venait à en disposer autrement et serait d'application rétroactive.

 

2. Rappel des principes de la protection des données à caractère personnel

A. Principe de finalité

Les données a caractère personnel sont utilisées uniquement pour des finalités explicites, légitimes et déterminées en lien avec le fonctionnement du Site.

B. Privacy by default

Seules les données a caractère personnel qui sont strictement utiles a l’utilisation du Site sont collectées et traitées : le concept de "privacy by default" est ainsi appliqué, protégeant les personnes concernées de toute collecte excessive des données les concernant.

C. Privacy by design

Les responsables de traitement et tous leurs sous-traitants intègrent le respect de la réglementation et la protection de la vie privée des personnes concernées au stade même de la conception et du développement. Ils appliquent ainsi le concept de "privacy by design" qui permet le développement d’outils et de systèmes responsables.

D. Information et consentement

Vous êtes informé préalablement et régulièrement, de manière claire et transparente, notamment sur la finalité d’utilisation de vos données, le caractère facultatif ou obligatoire de vos réponses dans les formulaires, des droits dont vous disposez en matière de protection des données et des modalités d’exercice effectif de ces droits, les destinataires de vos données a caractère personnel.

Chaque fois que la réglementation l’impose, votre consentement explicite, éclairé, actif et non équivoque est recueilli au titre du traitement de vos données a caractère personnel.

E. Confidentialité

Vos données a caractère personnel ne sont pas communiquées, ni cédées a des tiers, mais seulement a des destinataires autorisés dans le cadre strict des finalités définies au préalable.

F. Analyse d’impact sur la vie privée

Chaque fois que les risques présentés par un traitement le nécessitent, une analyse d’impact sur la vie privée et la protection de vos données à caractère personnel est réalisée, afin d’adopter des mesures concrètes et adaptées à ces risques et de les piloter.

G. Durée de conservation nécessaire

Les données ne sont pas conservées au-delà de la durée nécessaire pour les traitements pour lesquels elles ont été collectées et ce en tenant compte de la nature des traitements et des obligations légales de conservation.

H. Sécurité et protection de vos données

Les responsables de traitement et tous leurs sous-traitants se sont engagés a veiller à toute violation éventuelle et exceptionnelle de données et à prendre toutes les mesures de protection et de correction consécutives à une violation en informant la CNIL et le cas échéant, les personnes concernées.

Vos données a caractère personnel sont confiées à des prestataires sous-traitants choisis en fonction de garanties techniques et organisationnelles appropriées, afin de garantir la protection des données qui leur sont confiées sous les instructions des responsables de traitement.

Les collaborateurs ont accès uniquement aux informations nécessaires à leur activité, les données sensibles font l’objet d’habilitations et de contrôles spécifiques.

 

3. Base légale de la nécessité de la collecte

Le recueil de vos Données Personnelles a pour base légale :

  • l’intérêt légitime du Docteur Benchimol à assurer la meilleure qualité de ses Services, à fournir à ses Utilisateurs Patients le meilleur suivi possible de leurs parcours de soins et à améliorer le fonctionnement de son Site Web ;
  • l’intérêt légitime du Docteur Benchimol à produire des données statistiques anonymisées afin d'améliorer ses services ;
  • le consentement de ses Utilisateurs lorsque celui-ci est requis par la réglementation en vigueur, notamment en matière de cookies tiers, cookies de sociétés partenaires ou la transmission de données via un formulaire.

 

4. Collecte des informations personnelles et origine des données

Lors de la consultation de ce Site Web, des informations sont automatiquement envoyées au serveur du Site Web par le navigateur utilisé sur votre terminal (ces informations sont appelées « fichiers log de serveur »). Les informations suivantes sont enregistrées sans intervention de votre part :

  • l’URL du site Web visité ;
  • la date et l’heure de l’accès ;
  • la quantité des données envoyées en octets ;
  • la source/référence qui vous a dirigé vers le Site Web ;
  • le navigateur utilisé ;
  • le système d’exploitation utilisé .
  • l’adresse IP utilisée.

Par ailleurs, le Site collecte certaines données personnelles renseignées directement par l’Utilisateur lorsqu’il utilise le formulaire de contact (nom, prénom, email, le motif du message, les pièces-jointes).

Dans le cadre de la navigation sur ce Site, seul le Docteur Benchimol a accès aux données échangées entre l'Utilisateur Patient et le Professionnel de santé en sa qualité de responsable du traitement. Ces données restent strictement confidentielles. Elles sont stockée dans la base de données du Site et ne sont utilisées uniquement dans le but prévu.

Lors de leur navigation sur le Site les Utilisateurs sont informés des finalités pour lesquelles leurs données sont collectées via le formulaire de contact en ligne, via la Charte de l'utilisation des cookies et la présente Politique de Protection des Données.

Le Docteur Benchimol s’engage à recueillir le consentement de ses Utilisateurs et/ou à leur permettre de s’opposer à l’utilisation de leurs données pour certaines finalités, dès que cela est nécessaire.

 

5. Le traitement des données à caractère personnel de l’Utilisateur Patient ou d'un Visiteur

A. Quelles sont les données collectées et traitées ?

Le Docteur Benchimol est susceptible de traiter, pour permettre le parcours de soins, tout ou partie des données suivantes au sujet des Utilisateurs Patients :

  • Données administratives (nom, prénom) ;
  • Données de connexion (adresse email, numéro de téléphone) si demandées et renseignées ;
  • Historique des rendez-vous ;
  • Adresse IP : Le site stocke votre adresse IP à des fins de sécurité afin de détecter et prévenir de potentielles attaques. Ces adresses IP ne sont ni utilisées ni partagées et sont supprimées régulièrement de manière automatique ;
  • Pièces-jointes envoyées via un formulaire de contact si demandées et renseignées.

B. A quel moment ces données sont-elles collectées ?

Les données de l’Utilisateur Patient sont collectées :

  • Lors de la navigation de l’Utilisateur sur ce Site, via les cookies ;
  • Lors de la transmission d'un formulaire au Professionnel de santé.

C. Quelles sont les finalités de la collecte des différentes données ?

Les données des Utilisateurs sont traitées par le Docteur Benchimol en sa qualité de responsable de traitement :

  • afin de permettre aux Utilisateurs Patients de bénéficier de ses services ;
  • pour améliorer leur navigation sur le Site ;
  • pour leur permettre d’être pris en charge de façon optimale par le Professionnel de santé ;
  • pour prévenir et lutter contre la fraude informatique (spamming, hacking…) ;
  • pour effectuer des statistiques anonymisées sur l’utilisation du Site.

D. Comment et combien de temps ces données sont-elles conservées ?

Sans préjudice des dispositions légales qui peuvent s’appliquer à la durée de conservation de certaines données, les données à caractère personnel de l’Utilisateur sont stockées et sont conservées pendant la durée de leur utilisation par le Docteur Benchimol.

Les données personnelles (documents médicaux) de l’Utilisateur Patient transmis au Professionnel de santé lors d'une téléconsultation ne sont pas conservées.

A l’issue de toute durée de conservation applicable, seules des données statistiques non identifiantes sont conservées a des fins d’analyses et d’études statistiques, dans le respect de l’anonymat de l’Utilisateur, et après mise en œuvre de l’ensemble des formalités requises auprès de la CNIL lorsqu’elles sont applicables.

E. Qui a accès aux données à caractère personnel de l'Utilisateur ?

Les données de l’Utilisateur sont destinées exclusivement :

  • Aux membres du personnel du Docteur Benchimol, spécifiquement habilités, dans le strict respect de leurs missions ;
  • Aux personnes habilitées au titre d’une obligation légale ou réglementaire (tiers autorises tels que les juridictions concernées, les arbitres, les médiateurs, les ministères concernés…).

 

6. Le traitement de vos données à caractère personnel par le Professionnel de santé dans le casde d'une téléconsultation

Dans le cadre de la prise en charge des Utilisateurs Patients par le Professionnel de santé réalisant un acte de téléconsultation et conformément aux définitions prévues à l’article 4 du RGPD :

  • le responsable de traitement est le Professionnel de santé ;
  • le sous-traitant est DOCTINET.

A. Quelles sont les données traitées par le Professionnel de santé ?

Le Professionnel de santé traite les données des Utilisateurs Patients au titre de la fourniture du Service de téléconsultation via la Solution DOCTINET.

Les données des Utilisateurs Patients, collectées et traitées par le Professionnel de santé sont :

  • Les données administratives (nom, prénom) ;
  • Les données de sante (résultats d’examens, compte rendus médicaux, copie électronique de feuilles de soins...etc.).

B. A quel moment ces données sont-elles collectées ?

Les données des Utilisateurs Patients traitées par le Professionnel de santé au titre de la fourniture du Service de téléconsultation et de l’établissement des factures dues au titre de ce service sont collectées :

  • Lors des échanges entre le Professionnel de santé et l’Utilisateur Patient au cours de la téléconsultation ;
  • A l’issue de la téléconsultation (rédaction d’ordonnances, rédaction du compte-rendu de l’acte de téléconsultation) ;
  • Lors de facturation de la téléconsultation.

C. Quelles sont les finalités de la collecte des différentes données ?

Les données de l’Utilisateur Patient sont collectées et traitées par le Professionnel de santé en sa qualité de responsable de traitement au titre de la fourniture du Service de téléconsultation :

  • pour leur permettre d’être pris en charge de façon optimale par le Professionnel de santé ;
  • pour permettre le paiement de la téléconsultation.

Conformément aux exigences du RGDP, le traitement des données à caractère personnel de l’Utilisateur Patient est nécessaire au titre de sa prise en charge par le Professionnel de santé dans le cadre du Service de téléconsultation.

D. Comment et combien de temps ces données sont-elles conservées ?

Sans préjudice des dispositions légales qui peuvent s’appliquer à la durée de conservation de certaines données, les données à caractère personnel de l’Utilisateur Patient sont conservées 1 an après la réalisation d’un acte de téléconsultation réalisé par le Professionnel de santé via la Solution DOCTINET.

Les données de l’Utilisateur Patient sont ensuite archivées, sous la responsabilité du Professionnel de santé dans le respect de ses obligations légales et des recommandations de l’Ordre des médecins.

E. Qui a accès aux données du Patient ?

Dans le respect des règles relatives au secret médical et au partage des données de sante couvertes par le secret médical, les informations concernant les Patients sont destinées exclusivement :

  • Aux Professionnel de santé sélectionnés par l’Utilisateur Patient pour lui délivrer un Service de téléconsultation ;
  • Aux membres du personnel des prestataires techniques spécifiquement habilités, dans le strict respect de leurs missions uniquement à des fins de gestion technique des Comptes personnels ;
  • Aux membres du personnel de DOCTINET, spécifiquement habilités, dans le strict respect de leurs missions. Ces derniers n’ont accès qu’aux données administratives de l’Utilisateur Patient.
  • Au système de gestion bancaire (Stripe) interconnecté avec les banques. Seule cette plateforme collecte et conserve ses données. DOCTINET n’accède pas à ses informations.
  • Aux personnes habilitées au titre d’une obligation légale ou réglementaire (tiers autorises tels que les juridictions concernées, les arbitres, les médiateurs, les ministères concernes…).

Les destinataires des données sont déterminés en fonction de leurs missions et de leurs strictes habilitations à recevoir les données dans le respect des finalités déterminées.

 

7. Le recueil des données est-il obligatoire ou facultatif ?

Le recueil du consentement exprès de l'Utilisateur Patient est requis au titre de la réalisation de l'acte de téléconsultation. Ce recueil du consentement relève de la responsabilité du Professionnel de santé.

Dans son accompagnement, DOCTINET prévoit de recueillir, à travers un mécanisme de cases à cocher :

  • Votre accord aux Conditions Générales d’Utilisation de DOCTINET.

En cas de non-acceptation de nos CGU, vous ne pourrez pas accéder à nos Services.

 

8. Qui sont les destinataires de vos données personnelles ?

Le Service de téléconsultation proprement dit est fourni par le Prestataire Linkello Médical via DOCTINET, qui délivre sous sa responsabilité ce Service aux Utilisateurs Professionnels de santé et Patients.

DOCTINET et Linkello Médical collaborent étroitement depuis décembre 2018. Nous avons fait le choix de ce prestataire car notre vision sur la déontologie et sur la politique de confidentialité relatives à la pratique des téléconsultations étaient tout à fait en phase. Voici le lien de l'engagement RGPD du Service Linkello Médical : Notre engagement RGPD pour notre service LINKELLO MEDICAL

Les données d’analyse de trafic sont transmises aux tiers suivants : Matomo.

 

9. Quels sont vos droits sur les données collectées et traitées ?

Chaque fois que le Docteur Benchimol traite des Données Personnelles, il prend toutes les mesures raisonnables pour s’assurer de l’exactitude et de la pertinence des Données Personnelles au regard des finalités pour lesquellesil les traite.

Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les Utilisateurs du Site disposent des droits suivants :

  • droit d'accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude des données des Utilisateurs ;
  • droit de rectification des données des Utilisateurs à caractère personnel (article 17 du RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite ;
  • droit d'effacement (droit à l'oubli) des données des Utilisateurs à caractère personnel pour un motif prévu par la réglementation ;
  • droit de retirer à tout moment un consentement (article 13-2c RGPD) ;
  • droit à la limitation du traitement des données des Utilisateurs (article 18 RGPD) ;
  • droit d’opposition au traitement des données des Utilisateurs (article 21 RGPD) ;
  • droit à la portabilité des données que les Utilisateurs auront fournies, lorsque ces données font l’objet de traitements automatisés fondés sur leur consentement ou sur un contrat (article 20 RGPD) ;
  • droit de définir des directives anticipées relatives au sort des données des Utilisateurs après leur mort et de choisir à qui le Docteur Benchimol devra communiquer (ou non) ses données à un tiers qu’ils aura préalablement désigné.

Dès que le Docteur Benchimol a connaissance du décès d’un Utilisateur et à défaut d’instructions de sa part, le Docteur Benchimol s’engage à détruire ses données, sauf si leur conservation s’avère nécessaire à des fins probatoires ou pour répondre à une obligation légale (telle que la conservation du dossier patient).

Si l’Utilisateur souhaite savoir comment le Docteur Benchimol utilise ses Données Personnelles, demander à les rectifier ou s’oppose à leur traitement, l’Utilisateur peut contacter le Docteur Benchimol. Dans ce cas, l’Utilisateur doit indiquer les Données Personnelles qu’il souhaiterait que le Docteur Benchimol corrige, mette à jour ou supprime, en s’identifiant de manière précise avec une copie d’une pièce d’identité (carte d’identité ou passeport) ou tout autre élément permettant de justifier de son identité. Les demandes de suppression de Données Personnelles seront soumises aux obligations qui sont imposées au Docteur Benchimol par la loi, notamment en matière de conservation ou d’archivage des documents.

 

10. La sécurité de vos données à caractère personnel

La sécurité des données porte sur les mesures prises afin de protéger les données des faits suivants :

  • la destruction ;
  • la perte ;
  • l'altération ;
  • la divulgation non autorisée de données à caractère personnel transmises, conservées ou traitées ;
  • l'accès non autorisé à de telles données, de manière accidentelle ou illicite.

Afin de garantir la sécurité de vos données à caractère personnel, le Docteur Benchimol met en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées compte tenu de l'état des connaissances, des coûts, de la nature, de la portée, du contexte et des finalités des traitements afin de garantir un niveau de sécurité adapté aux risques.

En particulier et chaque fois que nécessaire, les mesures suivantes ont été prises :

  • la pseudonymisation et le chiffrement des données à caractère personnel ;
  • toutes les communications avec les serveurs des Services sont chiffrées via le protocole standard HTTPS ;
  • procédés d’authentification avec accès nominatif et sécurisé, politique d’identifiants et de mots de passe confidentiels, traçabilité, chiffrement des mots de passe, sauvegarde des données à intervalles réguliers ;
  • le déploiement de moyens permettant de garantir la confidentialité, l'intégrité, la disponibilité et la résilience constantes des systèmes et des traitements ;
  • le déploiement de moyens permettant de rétablir la disponibilité des données à caractère personnel et l'accès à celles-ci dans des délais appropries en cas d'incident physique ou technique ;
  • la mise en œuvre d’une procédure visant à tester, à analyser et à évaluer régulièrement l'efficacité des mesures techniques et organisationnelles pour assurer la sécurité des traitements.

Ainsi, des dispositifs adaptés et conformes aux règles de l’art et aux normes imposées ont été mis en place pour garantir la protection de vos données personnelles.

Malheureusement, aucun système de stockage ou de transmission des données ne peut être garanti comme sûr à 100%. Si vous avez des raisons de penser que vos interactions avec le Docteur Benchimol ne sont plus sûres (par exemple si vous avez l’impression que la sécurité de vos données a été compromise), veuillez me contacter immédiatement.

 

11. Localisation et hébergement des données collectées

Les données collectées sont hébergées chez un hébergeur localisé en France.

La société OVH SAS (2 rue Kellermann 59100 Roubaix. Numéro de téléphone : 1007)  assure un hébergement sécurisé de vos données de sante collectées et traitées lors d'une téléconsultation, conformément aux dispositions de l’article L.1111-8 du Code de la santé publique.

A ce titre, vous bénéficiez d’un droit d’opposition à l’hébergement de vos données à caractère personnel auprès de cet hébergeur tiers pour un motif légitime en vous adressant aux coordonnées ci-dessous (Nous contacter).

Sachez que votre opposition à l’hébergement de vos données par cet hébergeur ne vous permettrait pas de bénéficier des Services proposés par ce Site.

 

12. Divulgation d'informations à des tiers

Le Docteur Benchimol ne partage, ni ne loue, vend ou commercialise les informations personnelles à des tiers et les informations personnelles seront tenues confidentielles, sauf s'il en a été convenu autrement ou si la loi le prévoit. Aucun tiers n'a accès à la base de données du Docteur Benchimol.

 

13. Identité et coordonnées des responsables de traitement

Le responsable du traitement (Data Protection Officer ou DPO) est, au sens de la LIL, la personne qui détermine les moyens et les finalités du traitement des données.

Le sous-traitant est une personne traitant des données à caractère personnel pour le compte du responsable du traitement. Il agit sous l’autorité du responsable du traitement et sur instruction de celui-ci.

Le responsable du traitement des Données Personnelles est :

  1. Pour les Données Personnelles de santé collectées lors d'une Téléconsultation : le Professionnel de santé individuellement auprès duquel vous téléconsultez. Chaque Professionnel de santé est considéré comme responsable de traitement des Données Personnelles de Santé de ses patients tandis que DOCTINET est sous-traitant : il agit sur instruction particulière de chaque Professionnel de santé.
  2. Pour les Données Personnelles collectées dans le cadre de la navigation sur le Site et la création de statistiques relatives à l'utilisation de l'outil, leur computation et leur anonymisation : Docteur Benchimol.

Qu’elle soit responsable de traitement ou sous-traitant, DOCTINET prend les mesures propres à assurer la protection et la confidentialité des Données Personnelles qu’elle détient ou qu’elle traite dans le cadre du service de téléconsultation dans le respect des dispositions de la LIL et du RGPD.

Coordonnées

Par courrier : Docteur Benchimol, 11 Place de la Nation, 75011 Paris

Par mail : docteur.benchimol[at]protonmail.com.

L’ensemble des collaborateurs du Docteur Benchimol ont suivi des formations afin d’être sensibilisés à l’importance de la bonne gestion des données personnelles.

 

14. Durée de conservation des données

Le Docteur Benchimol conserve vos données uniquement le temps nécessaire pour les finalités poursuivies, conformément aux prescriptions légales. La durée de rétention des données personnelles est dépendante de la finalité des traitements.

Pour les données d’analyse statistique du service, les donnés sont pseudonymisées et conservées pendant 12 mois glissants. Voir guide pratique de conservation des données CNIL https://www.cnil.fr/fr/les-durees-de-conservation-des-donnees

 

15. Informations personnelles et mineurs

En principe, le Site s’adresse à des personnes majeures capables de contracter des obligations conformément à la législation du pays dans lequel se trouve l’Utilisateur.

La majorité numérique, l'âge à partir duquel un mineur peut consentir seul au traitement de ses données personnelles pour utiliser un service sur internet est fixée à 15 ans.

L'Utilisateur mineur de moins de 15 ans ou incapable doit obtenir le consentement préalable de son responsable légal préalablement à la saisie de ses données sur le Site. Sauf obligation légale de confidentialité ou liée au secret médical, le Docteur Benchimol pourra directement informer ce responsable des catégories spécifiques de Données Personnelles recueillies auprès de la personne mineure et de la possibilité de s’opposer à la collecte, l’utilisation ou la conservation de celles-ci.

 

16. Droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL

Les Utilisateurs du Site peuvent déposer une réclamation auprès des autorités de contrôle, et notamment de la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/plaintes).

 

17. Me contacter

Si l’Utilisateur a des questions ou des réclamations concernant le respect par le Docteur Benchimol de la présente Politique, ou si l’Utilisateur souhaite faire part au Docteur Benchimol de recommandations ou de commentaires visant à améliorer la qualité de la présente politique, l’Utilisateur peut contacter le Docteur Benchimol par écrit à l’adresse suivante : 11 Place de la Nation, 75011 Paris ou par mail à l'adresse docteur.bencimol[at]protonmail.com.

 

Sources

 

A lire aussi

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Plan de la présente politique de l'utilisation des cookies

Afin de vous faciliter la recherche d'information sur les sujets abordés par la présente politique de l'utilisation des cookies, en voici le plan détaillé :

 

1. Cookies

2. Qu'est-ce qu'un cookie ?

3. Quelle sorte de cookies utilise ce Site ?

4. Quels sont les cookies et quelle est leur finalité ?

5. Comment puis-je désactiver les cookies ?

6. Comment puis-je supprimer les cookies de mon appareil ?

7. Matomo

8. Liens vers des tiers

9. Pour en savoir plus

 

1. Cookies

Ce site, comme la plupart des sites Web, utilise des « cookies » afin de mieux servir ses utilisateurs. Les cookies contiennent des informations spécifiques sur vous et permettent de suivre vos visites sur ce Site.

Lorsque vous arrivez sur ce Site une bannière "Utilisation des cookies" vous est proposée pour vous demander un consentement préalable au dépôt ou la lecture de cookies ou d'autres traceurs, sauf pour les traceurs qui bénéficient d’une des exemptions prévues par l’article 82 de la loi Informatique et Libertés. Cette bannière vous permet de sélectionner électivement les cookies nécessaires ou indispensables à votre utilisation. Votre choix sera sauvegardé pour une durée de 12 mois. Vous pourriez toutefois modifier ou retirer votre consentement à tout moment, au niveau de la même bannière.

Mon Site, sous mon impulsion, s'est mis progressivement dans une démarche de conformité avec le RGPD (règlement général sur la protection des données). Il se veut être à la fois exemplaire en la matière, tout en restant libre, indépendant, géré par moi-même, sans l'aide d'informaticiens.

 

2. Qu'est-ce qu'un cookie ?

La CNIL défini le cookie comme :

« Un cookie est un petit fichier informatique, un traceur, déposé et lu par exemple lors de la consultation d'un site internet, de la lecture d'un courrier électronique, de l'installation ou de l'utilisation d'un logiciel ou d'une application mobile et ce, quel que soit le type de terminal utilisé (ordinateur, smartphone, liseuse numérique, console de jeux vidéos connectée à Internet, etc.). »

Lors de la consultation de ce Site, des cookies sont déposés sur votre ordinateur. Ces derniers transmettent automatiquement certaines données de navigation au serveur du Site ou à des serveurs tiers.

Un « cookie » ou « témoin de connexion » est un petit fichier texte que le serveur du Site que vous visitez dépose dans la mémoire de votre navigateur ou sur le disque dur de votre ordinateur, tablette ou appareil mobile lors d'une visite.

Chaque fois que vous utilisez le même ordinateur pour accéder à ce Site, le serveur Web est informé de votre visite et à mon tour, j'ai la possibilité de savoir quand et comment vous avez visité mon Site.

  • Les cookies internes ou « cookies propres » sont des cookies créés par le Site Web que vous visitez. Seul ce Site peut les lire. Un site peut également utiliser des services externes, qui créent aussi leurs propres cookies, appelés cookies tiers.
  • Les cookies persistants sont des cookies qui sont enregistrés sur votre ordinateur et qui ne sont pas supprimés automatiquement lorsque vous quittez votre navigateur, contrairement aux cookies de session, qui sont supprimés lorsque vous le quittez.

Chaque fois que vous visitez le Site Web du Docteur Benchimol, vous êtes invité(e) à accepter ou refuser les cookies.

L’objectif des cookies est de permettre à mon Site de se souvenir de vos préférences de navigation pendant un certain temps (telles que par exemple les pages visitées, la date et l’heure de la visite, etc.).

Les cookies peuvent également servir à établir des statistiques anonymisées concernant l’expérience de navigation sur ce Site.

 

3. Quelle sorte de cookies utilise ce Site ?

Ce Site est développé avec le logiciel Joomla, qui est un système de gestion de contenu (en anglais CMS pour content management system) libre, open source et gratuit.

Les cookies techniques

Par défaut, Joomla dépose au moins un cookie qui sert à stocker la session de visite.

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Votre session commence dès que vous accédez à ce Site Web. Elle inclut le temps entre une connexion et une déconnexion.

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Accepter les cookies de mesure d'audience me permet de comprendre comment vous accédez à mon Site et d'en suivre la fréquentation afin d'en mesurer la performance et de m'aider à améliorer sa qualité

La CNIL autorise sous certaines conditions l’exemption de consentement pour les outils de mesure d'audience.

Ce site utilise la solution Matomo qui répond à tous ces critères et de ce fait ne nécessite pas votre acceptation. Ces critères sont par exemple :

  • avoir une finalité strictement limitée à la seule mesure de l’audience du site (mesure des performances, détection de problèmes de navigation, optimisation des performances techniques ou de son ergonomie, estimation de la puissance des serveurs nécessaires, analyse des contenus consultés), pour le compte exclusif de l’éditeur ;
  • ne pas permettre le suivi global de la navigation de la personne naviguant sur différents sites web ;
  • servir uniquement à produire des données statistiques anonymes ;
  • ne pas conduire à un recoupement des données avec d’autres traitements ou à ce que les données soient transmises à des tiers.
  • limiter la durée de vie des traceurs à une durée permettant une comparaison pertinente des audiences dans le temps, comme c’est le cas d’une durée de treize mois, et qu’elle ne soit pas prorogée automatiquement lors des nouvelles visites ;
  • collecter des informations par l'intermédiaire des traceurs et les conserver pour une durée maximale de vingt-cinq mois.

Les cookies partenaires

Mes partenaires sont les sociétés à qui je fais appel pour :

  • l'agenda de prise de rendez-vous en ligne (Ubicentrex) ;
  • les services de téléconsultation (Doctinet).

Vous pouvez consulter leurs propres politiques de confidentialité.

Vous pouvez définir vos préférences de consentement pour chaque partenaire listé individuellement.

Le refus de ces cookies peut vous empêcher d'utiliser l'agenda de prise de rendez-vous en ligne ou la réalisation d'une téléconsultation (vidéo consultation).

Les cookies tiers

Les cookies tiers sont tous les cookies qui ne sont pas collectés par mon Site Web mais par des sites tiers.

Les cookies tiers sont hébergés par les serveurs d’autres opérateurs appelés « Adverser » et enregistrent principalement votre comportement et votre chemin de navigation sur Internet afin de créer ultérieurement votre « profil utilisateur » (par exemple votre langue préférée ou votre localisation géographique). Sur cette base il est alors possible de placer de la publicité ciblée sur des sites que vous fréquentez.

Les cookies tiers sont donc de puissants instruments de marketing en ligne et sont de ce fait souvent appelés « cookies de suivi » et « cookies de ciblage ».

Le refus de ces cookies peut réduire la fonctionnalité du site (absence de visualisation de certaines vidéos Youtube, du fil Twitter, du fil Facebook), mais n'empêche pas son fonctionnement.

Les Captchas et formulaires de contact

Le Site utilise des Captcha (Completely Automated Public Turing test to tell Computers and Human Apart)  du service hCaptcha permettant de différencier un humain d'un robot en se basant sur l'identifiant de session Wordpress et de ce fait ne nécessitent pas votre acceptation. (Lire la politique de confidentialité de hCaptcha).

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4. Quels sont les cookies et quelle est leur finalité ?

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pk_ref Site du Docteur Benchimol Statistiques d'audience anonymisées et conformes CNIL. Utilisé pour le service auto-hébergé Matomo pour identifier le site de référence à partir duquel le visiteur est arrivé. 12 mois
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Échappe à mon contrôle.

 

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2 ans
_fbp Facebook Permettent l'analyse des interactions des visiteurs entre Facebook et le site du Docteur Benchimol. Partage, collecte et stockage d'informations. 3 mois

 

Vous pouvez trouver ici, d'autres informations utiles sur ce Moteur de recherche de cookies.

 

5. Comment puis-je désactiver les cookies ?

Si vous ne souhaitez pas recevoir de cookies provenant de ce Site, vous pouvez configurer votre navigateur afin de les refuser, de les bloquer entièrement ou qu'il vous avertisse lorsque vous en recevez un, vous demandant alors si vous acceptez ou non le placement d’un tel cookie. Dans ce cas, certains aspects du Site peuvent ne pas fonctionner.

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Sur le site docteur-benchimol.com

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Tous les cookies ont une date d’expiration par défaut, mais vous pouvez la gérer et vider leur stockage.

Les différents navigateurs peuvent utiliser différentes méthodes de désactivation des cookies. Veuillez suivre les indications ci-dessous, fournies par les navigateurs, afin de configurer vos paramètres.

Limiter le traçage dans Adobe Flash

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Vous pouvez trouver d'autres informations utiles sur le site du CNIL : Cookies : les outils pour les maîtriser

 

6. Comment puis-je supprimer les cookies de mon appareil ?

Vous pouvez supprimer tous les cookies qui se trouvent déjà sur votre appareil en effaçant l’historique de navigation de votre navigateur. Tous les cookies des sites que vous avez visités seront ainsi supprimés.

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7. Matomo

Le Site utilise le service Open Source Matomo pour analyser la façon dont les utilisateurs l'utilisent. Cet outil utilise des cookies pour collecter, de manière anonyme, les informations relatives à la connexion à Internet et au comportement du visiteur. Les informations générées par les cookies à propos de votre utilisation du Site web (incluant l'adresse IP) sont transmises à Matomo. Ces informations sont ensuite utilisées pour évaluer l'utilisation du site par les visiteurs et rassembler des données statistiques concernant l'activité du Site Web.

Nous n'utiliserons jamais (ni n'autoriserons aucun tiers à utiliser) l'outil d'analyse statistique pour tracer ou collecter des Informations Personnelles Identifiables (Personally Identifiable Information ou PII) des visiteurs de notre Site. Matomo n'associe pas votre adresse IP à toute autre donnée détenue par Matomo. Nous ne connecterons ou chercherons pas à connecter une adresse IP à l'identité de l'utilisateur d'un ordinateur. Nous n'associerons pas les données recueillies de ce site à des informations personnelles identifiables d'autre source, à moins que vous nous fournissiez explicitement cette information.

Vous pouvez trouver ici, d'autres informations utiles sur la confidentialité de Matomo.

Nous avons choisi d'anonymiser les deux derniers octets des adresses IP des Utilisateurs. Dans ce cas, l'adresse IP complète n'est jamais écrite sur cette plateforme.

 

8. Liens vers des tiers

Cette politique de confidentialité s'applique au Site du Docteur Benchimol uniquement.

Les autres sites peuvent placer leurs propres cookies ou autres fichiers sur votre ordinateur, collecter des données ou solliciter des informations personnelles de votre part. Nous vous encourageons à toujours lire la déclaration de confidentialité de tout site web que vous visitez.

 

9. Pour en savoir plus

Pour plus d’informations sur les cookies et la manière de les gérer dans votre navigateur, nous vous invitons à consulter les informations mises à disposition par votre navigateur ou encore la page suivante :

 

 

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